Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
/
STADE NAUTIQUE NEMAUSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STADE NAUTIQUE NEMAUSA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
3536222
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027
STADE NAUTIQUE NEMAUSA de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE

Présentation de la marque STADE NAUTIQUE NEMAUSA

Déposée le 15 octobre 2007 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STADE NAUTIQUE NEMAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE domicilié(e) 3 RUE du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 000 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, M. Conseil juridique Plateforme des communes Secrétariat général domicilié(e) 3 RUE du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France.

La marque STADE NAUTIQUE NEMAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STADE NAUTIQUE NEMAUSA arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : NIMES METROPOLE , BANG , DIAGONAL , JM' Journées Méditerranéennes des Saveurs , NÎMES METROPOLE , eau de nîmes métropole , desvisageslagglo , NMJF , VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE , NÎMES AGGLO RANDO


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - 3 RUE du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France - SIREN 243000643


COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE, M. Conseil juridique Plateforme des communes Secrétariat général - 3 RUE du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649562 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.